Notes légales

• Entente d’utilisation Xplornet
  Veuillez lire les conditions qui régissent votre utilisation des services Internet de Xplornet, incluant l’utilisation et le service qui découlent de ces services.
• Politique de protection des renseignements personnels Xplornet
  Veuillez lire notre Politique de protection des renseignements personnels en ce qui a trait à notre engagement à l’égard de la vie privée, pourquoi nous recueillons des renseignements personnels de nos clients et comment nous en disposons.
• Politiques de gestion du trafic
  Veuillez lire nos Politiques de gestion du trafic afin d’en apprendre plus à propos de notre objectif de s’assurer que chaque client Xplornet reçoive un accès équitable et constant à Internet.
• Politique d’utilisation Internet Xplornet
  Veuillez lire notre Politique d’utilisation Internet Xplornet afin de comprendre ce que sont les utilisations acceptables des services Internet Xplornet.
• Garantie de remboursement 30 jours
  Veuillez lire à propos de notre garantie de remboursement 30 jours.
• Service et garantie
  Veuillez lire à propos de nos garanties en lien avec l’installation et l’équipement.
• Installation de base et spéciale, service sans fil fixe et service par satellite
  Vous trouverez ci-dessous une description détaillée des éléments compris dans une installation de base effectuée par un installateur Xplornet accrédité.
• Modalités génerales d’utilisation du site web
  En accédant au site, vous convenez d’être lié par ces modalités générale
• Modalités et limitation de responsabilité relatives au service 9-1-1
  Veuillez lire à propos des différences entre le service téléphonique traditionnel et le service téléphonique VoIP, y compris l’absence du service d’urgence 9-1-1 traditionnel.
• Politique de comptes courriel de Xplornet inactif
  Xplornet pourrait périodiquement supprimer les comptes courriel des clients qui n’ont pas été utilisés par le client depuis plus de 12 mois.
• Code de conduite pour les services Internet
  Apprenez-en davantage sur le Code sur les services Internet du CRTC.

Commission des plaintes relatives aux services de télécom-télévision (CPRST) – Voir les renseignements concernent les plainteset la CPRST ici.