En choisissant d’utiliser les Services Internet Xplornet (le « Service »), vous acceptez de n’entreprendre ou participer à aucune des activités suivantes par l’entremise ou dans le cadre du Service, qui constituent des exemples d’usage abusif du Service et sont par conséquent interdites. Le fait de participer à l’une ou plusieurs de ces activités pourrait entraîner le désabonnement ou la suspension de votre accès au Service et son utilisation. Il vous est interdit de :

  1. Utiliser le Service à des fins illégales ou pour la transmission de matériel reconnu comme étant faux, illégal, harcelant, diffamatoire, calomnieux, profane, violant la vie privée d’une autre personne, abusif, menaçant, dommageable, vulgaire, obscène, pornographique, haineux ou autrement répréhensible; afficher de l’information importante non publique au sujet d’entreprises, sans en avoir reçu l’autorisation; afficher ou transmettre de l’information de tiers protégée par les droits d’auteur ou qui pourrait porter atteinte à la propriété intellectuelle, aux droits contractuels ou fiduciaires d’autrui; pour la transmission de pourriels ou de chaînes de lettre, ou pour distribuer des bogues, des virus ou d’autres éléments destructeurs; pour afficher des messages inopportuns; ou pour enfreindre à la lettre et l’esprit de l’Entente d’utilisation, disponible à l’adresse www.xplornet.com;
  2. Afficher des messages essentiellement identiques à plus de dix (10) groupes ou forums de discussion, listes de messagerie automatisées ou autres groupes ou listes semblables (chacun constituant une « Liste »), ou intentionnellement afficher à une liste quelconque, un contenu ou de l’information quelconque qui enfreint ou est incompatible avec les modalités d’utilisation ou une autre description du groupe ou de la Liste publiée par le propriétaire;
  3. Envoyer tout type de pourriel, une distribution massive de courriels non sollicités ou autres sollicitations, ou tout autre message électronique non sollicité. Sauf dispositions contraires de la loi applicable, le « courriel non sollicité » ne comprend pas tout message (i) adressé à un individu avec lequel l’expéditeur a une relation d’affaires ou un lien personnel préexistant, (ii) reçu d’une entité ou organisme non commercial dont l’utilisateur est un membre préexistant ou (iii) affiché à une Liste qui n’enfreint pas cette politique d’une autre façon quelconque;
  4. Falsifier des renseignements sur les membres, fournis à Xplornet ou aux utilisateurs du Service relativement à l’utilisation du Service ou usurper l’identité d’autrui, y compris sans se limiter à un employé ou non-employé de Xplornet agissant avec l’autorisation de Xplornet comme modérateur de clavardage;
  5. Se livrer aux activités précitées en utilisant le service d’un autre fournisseur, mais en acheminant de telles activités par l’entremise d’un compte Xplornet ou en utilisant un compte Xplornet comme boîte à lettres pour les réponses ou utiliser d’une autre façon quelconque les services d’un autre fournisseur dans le but de faciliter les activités précitées si une telle utilisation du service du tiers pouvait raisonnablement être vue comme pouvant nuire au Service;
  6. Utiliser le Service à des fins commerciales; revendre, partager ou distribuer le Service ou toute portion du Service de quelque façon que ce soit à un tiers; ou fournir des services réseau à d’autres utilisateurs par l’entremise du Service;
  7. Illégalement restreindre, interdire ou altérer l’utilisation du Service par tout autre membre, ou restreindre, interdire, interrompre, altérer ou faire obstacle à la capacité de Xplornet à fournir le Service et surveiller la prestation du Service;
  8. Installer des programmes de recherche et de récupération automatisés ou autres sous-programmes automatisés ou manuels semblables générant des quantités excessives de trafic Internet;
  9. Participer à toute activité qui porte atteinte ou menace la capacité de Xplornet à fournir le Service d’une manière raisonnable et efficace. Les exemples d’utilisation interdite incluent, sans se limiter à, exploiter des serveurs pour la messagerie, http, ftp, irc, et des forums interactifs à utilisateurs multiples, et fournir un accès Internet à d’autres personnes par l’entremise d’une connexion commutée, de forums interactifs à utilisateurs multiples, ou par des moyens semblables;
  10. Participer à toute autre activité incompatible avec la loi, ou menaçant l’intégrité d’un système informatique, ou incompatible avec les normes de conduite et d’utilisation Internet généralement acceptées, y compris sans toutefois se limiter aux attaques par refus de service, au défacement de pages Web, au balayage de ports et de réseaux et à l’intrusion non autorisée à un système.

Xplornet se réserve le droit d’installer des mécanismes techniques bloquant les articles de forums et les messages qui, à la seule discrétion de Xplornet, sont incompatibles avec cette politique avant qu’ils ne soient transférés ou envoyés d’une autre façon aux destinataires visés. Xplornet se réserve également le droit de prendre les mesures jugées nécessaires pour protéger l’intégrité du système, y compris sans se limiter au contrôle de limiter la quantité de courriels qui peut être envoyé dans les périodes de temps donnée, régulier du système, ainsi qu’au balayage de ports et l’interruption de ports affectés par des virus, des vers ou autres programmes malveillants et de divulguer toute information concernant les utilisateurs nécessaire pour satisfaire à toute loi, à toute réglementation ou à toute demande légitime.

Il est interdit aux utilisateurs de violer les mesures de sécurité d’un système ou d’un réseau, y compris sans se limiter à, l’accès ou l’utilisation non autorisés de l’information, des données ou du réseau de Xplornet ou d’un tiers. Il est interdit aux utilisateurs de surveiller les données, les systèmes ou le trafic du réseau de Xplornet ou de tiers. Il est interdit aux utilisateurs de faire obstacle à la prestation du service à un utilisateur, hôte ou réseau de quelque façon que ce soit y compris sans se limiter à la bombarderie, l’inondation, les tentatives intentionnelles de surcharger un système et les attaques informatiques. Il est interdit aux utilisateurs de falsifier tout en-tête de paquet de données TCP-IP ou toute partie des renseignements de l’en-tête dans un courriel ou un article de forum de discussion.

Ni Xplornet ni ses sociétés affiliées ne tentent de censurer ou de surveiller l’utilisation du Service par le Client ou l’Utilisateur et, sauf dans les cas prévus aux présentes, n’ont aucun contrôle sur la dite utilisation. L’Utilisateur du Service assume la totalité de la responsabilité et du risque pour l’accès à ou l’utilisation du Contenu et pour l’utilisation du Service.

Xplornet ne garantit pas la protection des renseignements personnels aux utilisateurs du Service. Xplornet recommande par conséquent que le Service ne soit pas utilisé pour la transmission de renseignements confidentiels.

Aucune section de cette politique ne doit être interprétée comme limitant les droits et recours de Xplornet en ce qui a trait aux activités précitées, et Xplornet se réserve le droit de prendre toute mesure additionnelle qu’elle pourrait juger appropriée à l’égard de telles activités, y compris sans se limiter à examiner les violations soupçonnées de cette politique, prendre des mesures pour recouvrer les coûts et les frais nécessaires à l’identification des contrevenants et interrompre leur accès au Service et à son utilisation, et imposer des frais d’annulation pour couvrir les coûts de Xplornet dans l’éventualité de l’interruption de l’accès au Service. De plus, Xplornet se réserve en tout temps tous droits et recours relativement à de telles activités, en loi ou en équité.

Cette politique pourrait être clarifiée ou modifiée périodiquement. Tout membre qui n’accepte pas de se conformer à toutes les modalités de cette politique ne devrait pas continuer d’utiliser le Service.

Le manquement de la part de Xplornet à insister sur l’exécution de cette Politique, pour quelque motif que ce soit, ne doit pas être interprété comme une renonciation à ses droits de la faire appliquer à tout autre moment.

Si une disposition de cette Politique est considérée nulle et non exécutoire, cette disposition sera interprétée comme étant conforme d’aussi près que possible aux lois applicables et le reste de la politique demeurera en vigueur.