Xplornet adhère aux principes d’équité, de simplicité et de transparence. Cela signifie que nous faisons preuve de bon sens et traitons les gens avec respect. Notre expérience démontre que la plupart des gens partagent ces valeurs et agissent en conséquence. Malheureusement, il y a toujours des exceptions, de sorte que nous devons établir des politiques, des règles et des limites concernant l’utilisation des services.

Nous incitons tous les clients de Xplornet à utiliser les services de manière respectueuse et responsable. L’abus ou la mauvaise utilisation des services, de l’équipement de Xplornet ou de nos réseaux est une question grave qui touche tous nos clients et peut entraîner la suspension de vos services ou la résiliation de votre entente avec Xplornet, voire des accusations criminelles ou des poursuites civiles. Xplornet peut prendre les mesures nécessaires pour protéger son réseau et ses utilisateurs.

Vous acceptez de n’entreprendre aucune des activités suivantes, ni d’y participer, par l’entremise ou dans le cadre du service. Ces activités constituent des exemples d’usage abusif du service et sont interdites. Le fait de participer à l’une ou plusieurs de ces activités pourrait entraîner la suspension ou la résiliation de votre accès au service et son utilisation. Il vous est interdit :

  1. d’utiliser le service à des fins illégales ou pour la transmission de matériel reconnu comme étant faux, illégal, harcelant, diffamatoire, calomnieux, profane, violant la vie privée d’une autre personne, abusif, intimidant, menaçant, dommageable, vulgaire, obscène, sexuellement explicite, haineux ou autrement répréhensible; pour afficher de l’information importante non publique au sujet de sociétés, sans en avoir reçu l’autorisation; pour afficher ou transmettre une œuvre de tiers protégée par les droits d’auteur ou qui pourrait porter atteinte à la propriété intellectuelle, aux droits à la personnalité, aux droits de protection des renseignements personnels, aux droits contractuels ou fiduciaires d’autrui; pour la transmission de pourriels ou de chaînes de lettre, ou pour distribuer des bogues, des virus, des logiciels malveillants ou des logiciels rançonneurs ou d’autres éléments destructeurs; pour afficher des messages inopportuns; ou pour enfreindre à la lettre et l’esprit de la présente entente.
  2. d’envoyer tout type de pourriel, de message électronique commercial qui contrevient à la loi canadienne anti-pourriel (LCAP), de distribution massive de courriels non sollicités ou d’autres sollicitations, ou tout autre message électronique non sollicité;
  3. de falsifier des renseignements sur les clients, fournis à Xplornet ou aux utilisateurs du service relativement à l’utilisation du service ou usurper l’identité d’autrui, y compris sans s’y limiter à un employé ou représentant de Xplornet;
  4. de se livrer aux activités précitées en utilisant le service d’un autre fournisseur, mais en acheminant de telles activités par l’entremise d’un compte Xplornet ou utiliser d’une autre façon quelconque les services d’un autre fournisseur dans le but de faciliter les activités précitées si une telle utilisation du service du tiers pouvait raisonnablement être vue comme pouvant nuire au service;
  5. de revendre, partager ou distribuer le service ou toute portion du service de quelque façon que ce soit à un tiers; ou fournir des services réseau à d’autres utilisateurs par l’entremise du service;
  6. d’illégalement restreindre, interdire ou altérer l’utilisation des services par tout autre personne, ou restreindre, interdire, interrompre, altérer ou faire obstacle à la capacité de Xplornet à fournir le service et surveiller la prestation des services;
  7. d’installer des programmes de recherche et de récupération automatisés ou autres sous-programmes automatisés ou manuels semblables générant des quantités excessives de trafic Internet;
  8. de contourner toute mesure de sécurité du système ou du réseau, y compris, notamment, l’accès non autorisé au réseau, aux données ou à l’information de Xplornet ou d’un tiers ou l’utilisation non autorisée de ceux-ci. Les utilisateurs ne sont pas autorisés à surveiller le trafic de données, de systèmes ou de réseaux de Xplornet ou de tiers. Il est interdit aux utilisateurs d’entraver par quelque moyen que ce soit la prestation de services à tout utilisateur, hôte ou réseau;
  9. de participer à toute autre activité incompatible avec la loi, ou menaçant l’intégrité d’un système informatique, ou incompatible avec les normes de conduite et d’utilisation Internet généralement acceptées, y compris notamment les attaques par refus de service, le défacement de pages Web, le balayage de ports et de réseaux et l’intrusion non autorisée à un système, l’installation de tout programme informatique sur un système informatique sans autorisation légale, l’envoi de tout message électronique sans autorisation légale ou provoquer, obtenir ou causer l’un des éléments qui précède ou y contribuer.

Xplornet se réserve le droit de prendre les mesures jugées nécessaires pour protéger l’intégrité de son réseau et de ses systèmes et de ses utilisateurs, y compris notamment limiter la quantité de courriels qui peut être envoyée dans les périodes de temps données, la surveillance régulière du système, ainsi que le balayage de ports et l’interruption de ports affectés par des virus, des vers, des cyberattaques ou d’autres programmes malveillants et de divulguer toute information concernant les utilisateurs nécessaire pour satisfaire à toute loi, à toute réglementation ou à toute demande légitime.

Xplornet ne garantit pas la protection des renseignements personnels aux utilisateurs du service. Xplornet recommande par conséquent que le service ne soit pas utilisé pour la transmission de renseignements confidentiels.

Aucune section de la présente politique ne doit être interprétée comme limitant les droits et recours de Xplornet en ce qui a trait aux activités précitées, et Xplornet se réserve le droit de prendre toute mesure additionnelle qu’elle pourrait juger appropriée à l’égard de telles activités, y compris sans se limiter à examiner les violations soupçonnées de la présente politique, prendre des mesures pour recouvrer les coûts et les frais nécessaires à l’identification des contrevenants et interrompre leur accès au service et à son utilisation. De plus, Xplornet se réserve en tout temps tous droits et recours relativement à de telles activités, en loi ou en équité.